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Marques déposées par SSAB Svenskt Stal AB
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DOMET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMET
SSAB Svenskt Stal AB

Numéro de dépôt :
1119589
Date de dépôt :
14/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMET

Déposée le 14 janvier 1980 par SSAB Svenskt Stal AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SSAB Svenskt Stal AB, domicilié(e) Société suédoise, Box 16344, S-10326 STOCKHOLM, SUEDE. - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement. - France.

La marque DOMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMET est expirée depuis le 14 janvier 1990.

SSAB Svenskt Stal AB a également déposé les autres marques suivantes : , (Marque figurative) , DOBEL , DOMEX , DOCOL


SSAB Svenskt Stal AB - Société suédoise, Box 16344, S-10326 STOCKHOLM, SUEDE. - Suède


AYMARD & COUTEL. (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032

Bandes et feuilles en acier métallisé.